Talence : CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2016 - ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2016 à 18 H

ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 - Installation de Monsieur Gérald JEAN, nouveau Conseiller Municipal, à la suite de la démission de Madame Catherine LUTREAU-CHAVERON
2 - Fixation du nombre de postes d'adjoints suite à la démission de Mme Catherine LUTREAU-CHAVERON de sa fonction d'adjointe et élection d'un nouvel adjoint
3 - Régime indemnitaire des élus- Modificatif
4 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du 11 février 2016
5 - Décisions municipales – Information du Conseil
6 - Création d’un poste de chargé de mission en stratégie, management et gestion des ressources
7 - Convention de partenariat - Séance de régulation
8 - Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de l'OCET

RAPPORTEUR : M. GELLE – Adjoint délégué au Patrimoine Communal
9 - Déclassement du Domaine Public des parcelles BM 84 et BM 81 pour partie sises rue du 19 mars 1962 à Talence

RAPPORTEUR : M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances
10 - Compte Administratif 2015
11 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2015 – Budget principal – Budget SPIC Régie des Transports – Budget SPIC Pompes Funèbres
12 - Compte de gestion du Trésorier Principal, Receveur Municipal, pour l’exercice 2015
13 - Budget Supplémentaire – Exercice 2016
14 - Fixation des taux des trois taxes directes locales pour 2016
15 - Tarifs restauration municipale, accueil périscolaire, temps d’activités périscolaires, accueil collectif de mineurs, classes de découverte, école multisports, vacances sportives, stade nautique Henri Deschamps, installations sportives, tennis municipal, sorties découverte du ski nautique et du wake board, atelier création Talence, école de musique et de danse, espace seniors, pour l'année 2016/2017
16 - Société d’Economie Mixte «Talence Gestion Equipements» - Comptes rendus technique et financier de l’exercice 2014-2015 - Information du Conseil
17 - Budget du Service Public à Caractère Industriel et Commercial de la Salle de Spectacles et de Congrès La Médoquine pour l’année 2016- Participation de la Ville de Talence
18 – Subventions complémentaires pour l'année 2016

RAPPORTEUR : Mme FABRE-TABOURIN, Adjointe déléguée à l'Urbanisme
19 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable en vue de la division de la parcelle BM 81 sise 7 rue du 19 mars 1962 à TALENCE
20 - Autorisation de dépôt d’un permis de construire en vue de la création d'un programme de construction de logements