Conseil municipal du 28 février 2013 : Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2013

Ordre du jour

RAPPORTEUR : Monsieur Le Maire

1 - Approbation du procès verbal des séances publiques des 18 décembre 2012 et 17 janvier 2013

2 - Décisions municipales - Information du Conseil

3 - Avenant n°2 à la convention du 5 décembre 1983 passée entre les Villes de Talence et Bordeaux - mise à disposition d'un Inspecteur de salubrité du service communal d'hygiène et de santé de la Ville de Bordeaux

4 - Approbation du principe de la cession d'une parcelle communale sise 1, rue Aldona à Monsieur Patrick CARNEL

RAPPORTEUR : M. GELLE, Adjoint délégué aux Aménagement Urbains

5 - Dénomination de la voie de desserte du bâtiment IOGS du Domaine Universitaire

6 - Convention relative aux opérations à réaliser par la Ville de Talence et la société Domofrance dans le cadre de l'opération de restructuration du groupe scolaire Georges Lasserre

7 - Convention de mise à disposition d'une partie de la parcelle AZ 456 8 - Acquisition par la Ville d'une partie de la parcelle AZ 456 (lot A) propriété de la société Domofrance

RAPPORTEUR : Mme SALLET, Adjointe déléguée à la Citoyenneté

9 - Convention de partenariat entre la Ville de Talence et l'association Alternative Médiation dans le cadre des permanences de médiation pour l'année 2013

10 - Convention de partenariat entre la Ville de Talence et l'institution du Défenseur des Droits dans le cadre des permanences pour l'année 2013

11 - Convention de partenariat entre la Ville de Talence et la Maison Départementale de la Solidarité et de l'Insertion (MDSI) dans le cadre des permanences pour l'année 2013

12 - Convention de partenariat entre la Ville de Talence et le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) dans le cadre des permanences pour l'année 2013

RAPPORTEUR : M. JESTIN, Adjoint délégué à l'Urbanisme

13 - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux – Bordeaux- Opération de reconversion de l'îlot Lentillac et de l'îlot des Remparts- Avis de la commune en application de l’article L 5215-20-1 du CGCT-

14 - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux – Gradignan- Opération d'habitat en centre ville - Avis de la commune en application de l’article L 5215-20-1 du CGCT-

15 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour l'aménagement d'une boulangerie dans un local municipal Place Gauguin

16 - Autorisation de dépôt d’un permis de construire pour l'installation provisoire de bâtiments modulaires sur une partie de la parcelle BH 161

RAPPORTEUR : Mme CASTAGNERA, Adjointe déléguée aux Seniors

17 – Espace Seniors - Tarifs RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines

18 - Mise à jour des logements de fonction

19 - Renouvellement de la mise à disposition d’agents communaux auprès du Centre d’Animation Jeunesse

20 - Réévaluation de la rémunération d'un chargé de mission du Cabinet du Maire

21 - Suppression du poste de Chef de Cabinet au tableau des effectifs

22 - Création d'emploi de collaborateur de Cabinet

RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances – aux Achats et Marchés Publics

23 - Compte administratif – Exercice 2012

24 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2012 – Budget principal – Budget SPIC Pompes Funèbres – Budget SPIC Régie des Transports

25 - Compte de gestion du Trésorier Principal, Receveur Municipal pour l'exercice 2012

26 - Produits communaux – Années 2008 à 2012 - Admissions en non-valeur

27 - Ouverture ligne de crédit 2013

28 - Démolition et reconstruction du groupe scolaire Georges LASSERRE – Marché de maîtrise d’oeuvre – Avenant au forfait de rémunération

29 - Adhésion à l’Association « Marchés Publics d’Aquitaine »

RAPPORTEUR : M. BONNIN, Conseiller Municipal délégué au suivi des Chantiers et Travaux

30 - Participation pour Voirie et Réseau – Rue Marc Sangnier

 

"Faire vivre la politique et non pas faire de la politique pour en vivre"...