Conseil municipal du 3 novembre 2014 : ordre du jour

Conseil Municipal du 3 novembre 2014

Ordre du jour

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 23 septembre 2014

2 – Décisions municipales – Information du Conseil

3 – Désignation par le Conseil Municipal – Conseil d'Administration de l'Association Loisirs des Petits Rois

4 - Désignation du Conseil Municipal – Jury de la commission TAPAJ (Talence Projets Actions Jeunes)

5 - Stade Nautique Henri Deschamps – avenant n°2 à la convention de partenariat avec la Ville de Gradignan

RAPPORTEUR : M. GELLE, Adjoint délégué au Patrimoine Communal

6 - Cession d'une propriété située 29 rue Emile Combes

7 - Signature d’une convention de servitudes au profit d’Électricité Réseau Distribution France (ERDF) – Parcelle sise Allée des Petits Rois cadastrée BH 233

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON – Adjointe déléguée aux Ressources Humaines

8 - Suppression d'emplois au cimetière

9 - Chargé de mission à la Direction Générale des Services

RAPPORTEUR : M. PARANTEAU – Adjoint délégué aux Sports

10 - Rénovation des équipements sportifs du Parc des Sports et des Loisirs de Talence –

Demande de subventions

RAPPORTEUR : M. SEBTON – Adjoint délégué au quartier SUD et à la Politique de la Ville
11 - Soutien du Conseil Régional aux actions de développement social au profit des quartiers

prioritaires – Soutien aux micro-projets et à la participation des habitants – Répartition de l’aide régionale 2013

RAPPORTEUR : M. GOYER - Adjoint délégué à l'Urbanisme

12 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable en vue de la division de la parcelle AX 537 sise 5 rue Georges Pompidou à TALENCE

RAPPORTEUR : M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances

13 - Produits communaux - Années 2012 à 2013- Admissions en non-valeur

14 – Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat – Saint-Genès et Notre Dame Sévigné

RAPPORTEUR : Mme FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée au Développement Durable

15 - Signature d'une convention avec la Communauté Urbaine de Bordeaux pour la distribution de composteurs

RAPPORTEUR : Mme CHABBAT – Conseillère municipale déléguée au Handicap
16 - Rapport annuel 2013 de la commission communale d'accessibilité aux personnes
handicapées

QUESTIONS ORALES