Conseil municipal du 27 avril

Voici l'ordre du jour du Conseil municipal du 27 avril : Budget primitif, décisions municipales, cession d'un terrain pour l'édification d'une mosquée, subventions, aide aux jeunes,...

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 AVRIL 2011

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
1 - Décisions municipales – information du Conseil
2 - Démolition et reconstruction du groupe scolaire Georges LASSERRE – Concours de
Maîtrise d'œuvre – Attribution du marché
3 - Approbation du principe de la cession d'une parcelle communale à l'Association Musulmane de Talence – Promesse d'achat
4 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire – Soutien aux victimes du séisme au Japon
5 - Opération « bus plage » avec le Conseil Général – Convention financière – Année 2011
6 - Sinistre du Stade Nautique Henri Deschamps du 23 avril 2010 – Acceptation de l'indemnité d'assurance

RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO, Adjoint délégué à la Culture
7 - Projet musical d'innovation et d'expérimentation – Convention de partenariat avec l'Inspection Académique de la Gironde
8 - Subvention exceptionnelle à l'Association DOLABIP

RAPPORTEUR : Mme IRIART, Adjointe déléguée aux Solidarités, à l'Action Sociale
et à l'Emploi
9 - Participation de la Ville de Talence au dispositif « Compétences Clés » - Protocole
d'accord avec l'IREP (Institut de Recherche et d'Education Permanente) pour l'année 2011

M. JESTIN, Adjoint délégué à l'Urbanisme, à l'Habitat et au Logement
10 - Subvention « Prêt Locatif Aidé d'Intégration » à Aquitanis, Office Public de l'Habitat de la CUB, pour la réalisation d'un foyer des jeunes travailleurs
11 - Prise en charge des frais de démolition supportés par Aquitanis, Office Public de l'Habitat de la CUB, pour la réalisation d'une résidence sociale pour jeunes travailleurs en cas de non- réalisation du projet

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources
Humaines
12 - Création d'un régime indemnitaire pour le cadre d'emploi des médecins territoriaux
13 - Ouverture d'un poste de médecin de la médecine professionnelle et préventive
14 - Convention de partenariat - Séances de régulation
15 - Animateur CYBER-BASE

RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances, aux Achats et Marchés
Publics
16 - Budget primitif – exercice 2011
17 - Fixation des taux des trois taxes directes locales pour 2011
18 - Budget de la régie des transports – Prise en charge du déficit par la Ville de Talence – Année 2011
19 - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale – Année 2011
20 - Subventions aux Associations Talençaises – Année 2011
21 - Subventions aux Associations non Talençaises – Année 2011
22 - Talence Innovation – Avance de trésorerie
23 - Budget du Service Public à Caractère Industriel et Commercial de la salle de spectacles et de congrès La Médoquine pour l'année 2011 – Participation de la Ville de Talence
24 - Société d'Economie Mixte « Talence Gestion Equipements » - Comptes rendus
technique et financier de l'exercice 2009-2010 – Information du Conseil

RAPPORTEUR : M. BONNIN, Conseiller Municipal délégué au Suivi des Chantiers et
Travaux
25 - Participation pour voirie et réseaux – Rue Marc Sangnier