Conseil Municipal du 10 avril 2017 : Ordre du jour

Conseil Municipal du 10 avril 2017

Ordre du jour

Voeu de soutien au «Manifeste des maires de France et des présidents d’intercommunalité pour des communes fortes et vivantes au service des citoyens» de l’AMF

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du 13 mars 2017
2 - Décisions municipales – Information du Conseil
3 - Commission municipale chargée des questions d'urbanisme – Remplacement d'un poste de suppléant
4 - Dénomination du rond-point entre l'allée Peixotto et la rue du Maréchal Leclerc «rond-point de la Légion d'Honneur»
5 - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public avec la SAS «Loisirs et aventures»

RAPPORTEUR M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture
6 - Scène partenaire 2017/2020 : signature d'une convention cadre de coopération publique avec l'IDDAC

RAPPORTEUR M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances et aux Ressources Humaines et au Stationnement

7 - Compte administratif – Année 2016
8 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2016- Budget principal – Budget SPIC Régie des Transports – Budget SPIC Pompes Funèbres
9 - Compte de gestion du Trésorier Principal, Receveur Municipal, pour l'exercice 2016
10 - Budget primitif – Exercice 2017
11 - Budget de la régie des transports – Prise en charge du déficit par la ville de Talence – Année2017
12 - Fixation des taux des trois taxes directes locales pour 2017
13 - Amortissements – Budget principal – Budget annexe Régie des Transports
14 - Constitution de provisions pour risques et charges
15 - Société d'économie Mixte «Talence Gestion Equipements» - Comptes rendus technique et financier de l'exercice 2015-2016 – Information du Conseil
16 - Budget du Service Public à Caractère Industriel et Commercial de la Salle de Spectacles et de Congrès La Médoquine pour l'année 2017 – Participation de la Ville de Talence
17 - Subvention aux associations talençaises – Année 2017
18 - Subvention aux associations non talençaises – Année 2017
19 - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale – Année 2017
20 - Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de Talence
Evènements
21 - Convention de partenariat – Séance de régulation
22 - Reconduction du poste de médecin de médecine professionnelle et préventive en contrat à durée indéterminée

RAPPORTEUR Mme FABRE–TABOURIN – Adjointe déléguée à l'Urbanisme
23 - Autorisation de dépôt d’un permis de construire en vue de la création d'un local de stockage société Loisirs et Aventures parcelle BK 12

RAPPORTEUR Mme PITOT – Conseillère Municipale déléguée à la Jeunesse
24 - Convention d'objectifs et financière entre la Ville de Talence et l'association Centre Animation Jeunesse
25 - Convention d'objectifs et financière entre la Ville de Talence et l'association Ludiloisirs