mardi 6 décembre 2016

Talence : CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2016 - ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2016
ORDRE DU JOUR


RAPPORTEUR - M. LE MAIRE
1 – Décisions Municipales – Information du Conseil
2 - Participation obligatoire au financement des écoles privées sous contrat d'association – Saint-Genès et Notre-Dame Sévigné
3 - Participation obligatoire au financement de l'école privée sous contrat d'association – Saint-Gabriel
4 - Produits communaux - Années 2012 à 2015 - Admissions en non-valeur
5 - Subvention exceptionnelle à l'association Move and Feel de Talence
6 – Subvention exceptionnelle à l'association Episolid'aire
7 - Équipement sportif d'intérêt Métropolitain – Stade Pierre-Paul Bernard – signature d'une convention de gestion
8 – Reconduction d’un poste de Chargé de Mission Prévention-Sécurité
9 - Protection fonctionnelle accordée à Monsieur François DELPEUCH
10 - Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du Domaine Public – Grande roue

RAPPORTEUR - M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture
11 - Partenariat IDDAC – Ville de Talence/Spectacle "Un oeil, une oreille" Cie L'aurore
12 - Subvention sur projet à l'Association DOLABIP
13 - Subvention à l'Association GRANDPIANO

RAPPORTEUR – M. GELLE – Adjoint délégué aux Propriétés communales
14 - Convention mise à disposition à la Ville de la parcelle AP869 - 62-64 Cours Maréchal Galliéni

RAPPORTEUR – Mme FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée à la Participation citoyenne et à l'Urbanisme
15 - Règlement du budget participatif
16 - Bilan d'activités 2016 des Conseils Communaux – Information du Conseil Municipal
17 - Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de Bordeaux Métropole – Avis sur le projet arrêté
18 - Construction d'un espace commercial en centre-ville - Autorisation de dépôt de permis de construire

RAPPORTEUR - M. BONNIN - Conseiller Municipal délégué auprès de la Commission Locale des Charges Transférées
19 - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) en date du 21 octobre 2016

RAPPORTEUR - M. LABOURDETTE - Adjoint délégué à l'Economie, à l'Emploi, au Développement intercommunal et à l'Insertion professionnelle
20 - Mise à disposition de locaux à l'association «Portes du Sud»
21 - Participation financière 2017 de la ville de Talence à l'association «Portes du Sud»

QUESTIONS ORALES

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