vendredi 3 juillet 2015

Talence : Conseil municipal du 9 juillet 2015


Ordre du jour
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
Motion de soutien à l'action de l'A.M.F.
1 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du 19 mai 2015
2 - Décisions municipales – Information du Conseil
3 - Don de pièces d'archives de l'Entreprise Olibet (1872-1983)
4 – Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'EHPAD Maison de Retraite Château Gardères
5 - Conseils Communaux de Talence – Désignation de membres du collège des élus et personnalités – Modification
6 - Résiliation partielle du bail emphytéotique entre la commune de Talence et l'EHPAD Public Château Gardères

RAPPORTEUR : M. GELLE – Adjoint délégué au Patrimoine Communal
7 - Acquisition d’une parcelle située 14 rue Armand Leroi et 18 rue Desplats cadastrée AO 836 et AO 838p
8 - Cession d'un immeuble sis 14 rue Armand Leroi
9 - Cession d'une propriété située 29 rue Émile Combes

RAPPORTEUR : M. JESTIN - Adjoint délégué aux Solidarités et à l'Aide et Soutien aux Ainés
10 - Convention de partenariat entre la Ville de Talence et l’association Unis-Cité pour l'année 2015/2016

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON – Adjointe déléguée aux Ressources Humaines
11 - Pôle Développement Urbain Durable – Reconduction de l’emploi de responsable du Développement Economique
12 - Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de la Poste
13 - Réajustement du Régime Indemnitaire catégorie A – Ingénieur territorial
14 - Ouverture de poste Professeurs Danse
15 - Restructuration du Service AEEBC – Mission de coordination des agents
16 - Revalorisation salariale du poste contractuel d’infographiste

RAPPORTEUR : M. SEBTON – Adjoint délégué à la Vie Associative – la Jeunesse – la Politique de la Ville – la Lutte contre les Discriminations – le Quartier Sud
17 - Cohésion Sociale et Territoriale – Autorisation de signature de la convention cadre du contrat de ville de Bordeaux Métropole

RAPPORTEUR : M. GOYER – Adjoint délégué à l'Urbanisme et à l'Habitat
18 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable en vue de la division de la parcelle AO N°593 sise 30 rue Armand Leroi à TALENCE

RAPPORTEUR : M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances et aux Achats et Marchés Publics
19 - Dotation de Solidarité Urbaine – Rapport sur les actions de développement social urbain en 2014
20 - Dotation communale du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes-Année 2015
21 - Subventions complémentaires pour l'année 2015
22 - Abrogation délibération n° 16 du 19/05/15 - Approbation de l’adhésion au groupement de commandes et de la signature de la convention constitutive - Services de télécommunications - Années 2016 à 2018
23 - Adhésion à la convention de prestations de services pour l’accompagnement à l’efficacité énergétique du patrimoine proposée par le Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde (SDEEG)

RAPPORTEUR : Monsieur BONNIN - Conseiller Municipal délégué au Suivi des chantiers, Travaux, Voirie
24 - Autorisation de signature de la convention spéciale de déversement des eaux usées non domestiques des cuisines centrales de Talence

RAPPORTEUR : Monsieur LABOURDETTE, Conseiller Municipal délégué à l'Economie, à l'Emploi et au Développement Intercommunal
25 - Subvention de fonctionnement pour l'année 2015 à l'association CLAP Sud-Ouest pour la tenue à Talence d'une plateforme d'évaluation et d'orientation linguistique
26 - Participation de la Ville de Talence au dispositif «Compétences Clés» protocole d'accord avec l'IREP (Institut de Recherche et d'Education Permanente) pour 2015

QUESTIONS ORALES

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