Conseil municipal du 15 décembre 2014 : Ordre du jour

Conseil Municipal du 15 décembre 2014

Ordre du jour

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
MOTION : Extension du périmètre du Plan particulier d’intervention de la centrale nucléaire du
Blayais
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 3 novembre 2014
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 - Commission municipale chargée des questions d'urbanisme - Remplacement d'un poste de suppléant
4 - Passation d'une convention de partenariat avec l'Association "Pour la vie"
5 - Rapport des administrateurs sur les Sociétés Publiques Locales au titre de la loi du 28/05/2010- SPL La Fab -

RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO - Adjoint délégué à la Culture
6 - Reprise en régie directe de certaines des activités de l'OCET – Passation d'une nouvelle
convention d'objectifs
7 - Subvention à l'Association GRANDPIANO
8 - Subvention sur projet à l'Association DOLABIP
9 - Avenant à la convention d’objectifs 2012/2014 "Scène de musiques actuelles" de Talence -
Association régionale d’expression musicale aquitaine
10 - Convention tripartite entre l'association "Compagnie les 13 Lunes", l'IDDAC et la ville de
Talence

RAPPORTEUR : M. GELLE - Adjoint délégué au Patrimoine Communal
11 - Cession parcelle AZ 520 lot F Avenue Georges Lasserre
12 - Cession parcelle AZ 519 lot G Avenue Georges Lasserre
13 - Acquisition d’une parcelle située rue Fernand Izer cadastrée AK 443
14 - Acquisition d’une parcelle située 54 rue Marc Sangnier cadastrée AE 32
15 - Convention de mise à disposition du logement communautaire École Élémentaire Jules
Michelet

RAPPORTEUR : M. DUART - Adjoint délégué au Périscolaire
16 - Conventions de mise à disposition d'auxiliaires de vie scolaire
17 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales : Aide Spécifique - Rythmes Scolaires

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON – Adjointe déléguée aux Ressources
Humaines
18 - Renouvellement de l’Adhésion au Centre de Gestion de la Gironde au «Socle Commun»
d’appui technique en gestion des Ressources Humaines
19 - Rémunération des animateurs des TPS
20 - Reconduction d’un poste de Chargé de Mission Prévention - Sécurité
21 - Création de postes

RAPPORTEUR : M. SEBTON – Adjoint délégué à la Jeunesse
22 - Avenant n° 3 au Contrat Enfance Jeunesse 2011- 2014 . Ville de Talence/ CAF
23 - Convention Prestation de Service Ordinaire ALSH

RAPPORTEUR : M. GOYER - Adjoint délégué à l'Urbanisme
24 - Prorogation du permis d'aménager PA 335222012Z0002 pour la création d'un terrain à usage
de sport motorisé/ Chemin des Maures parcelle BI2

RAPPORTEUR : M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances
25 - Subvention exceptionnelle à l'École Talençaise des Sports Motorisés
26 - Tarifs des locations des salles municipales
27 - Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du Domaine Public
28 - Participation obligatoire au financement de l'école privée sous contrat d'association – Saint- Gabriel
29 - Exercice budgétaire 2014 – Décision modificative N°1
30 - Exercice budgétaire 2014 - SPIC Service Extérieur des Pompes Funèbres - Décision
modificative N°1

RAPPORTEUR : M. BONNIN - Conseiller municipal délégué aux travaux
31 - PVR Cours du Maréchal Galliéni (du 52 au 132)

RAPPORTEUR : M. LABOURDETTE - Conseiller municipal délégué à l'Emploi
32 - Convention de mise à disposition entre la ville de Talence et l’association intermédiaire
REAGIR pour l'année 2015
33 - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mission Locale des Graves pour
l’année 2015
34 - Mise à disposition de locaux municipaux à l'association "Portes du Sud"
35 - Participation financière de la ville de Talence à l'association "Portes du Sud"
36 - Approbation du protocole d'accord PLIE 2015 / 2019

QUESTIONS ORALES