Conseil municipal du 9 septembre 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2013

Ordre du jour

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
1 – Approbation PV séance du 8 juillet 2013
2 - Décisions municipales – Information du Conseil
3 - Acquisition d’un local commercial sis place Paul Gauguin BH 210
4 - Sinistre du 3 mai 2012 – Ecole Joliot Curie 42, chemin de Suzon – Acceptation de l’indemnité d’assurance
5 - Sinistre du 2 décembre 2010 - Crèche Municipale Avenue Paul Bert – Acceptation de l’indemnité d’assurance

RAPPORTEUR : M.VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture
6 - Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : autorisation de désaffectation et vente de documents, fixation des prix et adoption du règlement de la vente

RAPPORTEUR : M. GELLE – Adjoint délégué aux Aménagements Urbains - au Patrimoine – aux Déplacements - au Développement Durable
7 - Construction d'un ensemble immobilier 1 rue Pierre Noailles parcelle cadastrée AL7 208 - Convention de transfert des voies et espaces communs à l'achèvement des travaux
8 - Expérimentation de garages à vélos sécurisés 44 rue Émile Zola - Signature des conventions avec les candidats
9 - Fonds de concours de la Communauté Urbaine de Bordeaux – contrat de codéveloppement 2012-2014 - Action 18 – Aménagements paysagers
10 - Fonds de concours de la Communauté Urbaine de Bordeaux – contrat de codéveloppement 2012-2014 - Action 19 – Aménagements paysagers
11 - Cession d'une parcelle de terrain située 24 rue Bayard cadastrée AX 494p

RAPPORTEUR : Mme SALLET – Adjointe déléguée à la Citoyenneté
12 - Convention de partenariat entre la Ville de Talence et «Voiture & Co» pour la mise en place d'une plate forme de mobilité dans le cadre des permanences de la Maison des Droits de l'Homme et du Citoyen pour l'année 2013 RAPPORTEUR :

Mme IRIART – Adjointe déléguée aux Solidarités à l'Action Sociale et à l'Emploi
13 - Convention de partenariat entre la Ville de Talence et l'association Unis Cité en vue d'assurer la poursuite pour l'année 2013/2014 du projet «visites de convivialité» auprès des personnes âgées

RAPPORTEUR : M. PARANTEAU – Adjoint délégué à la Jeunesse et aux Sports
14 - Subvention exceptionnelle au CREPS

RAPPORTEUR : M. JESTIN – Adjoint délégué à l'Urbanisme
15 - Autorisation de dépôt d’un permis de démolir parcelle sise 30 rue Armand Leroi cadastrée AO 593
16 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour l'aménagement d'un cabinet dentaire dans un local municipal Place Gauguin

RAPPORTEUR : M. CASTEX – Adjoint délégué aux Finances – aux Achats et Marché Publics
17 - Taxe sur la consommation finale d’électricité – Actualisation du coefficient multiplicateur
18 - Attribution de subventions
19 - Attribution d’une indemnité de conseil à Madame Patricia DURUT, Trésorier Principal, Receveur Municipal

RAPPORTEUR : Monsieur BONNIN - Conseiller Municipal délégué au Suivi des chantiers et travaux
20 - Participation pour Voirie et Réseau rue de Trémeuge (entre le cours de la Libération et la rue de Mégret) et rue de Mégret (entre le 50 et le 68)

"Faire vivre la politique et non pas faire de la politique pour en vivre"...