Ordre du jour du Conseil municipal du 23 mai 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2012

 Ordre du jour 

RAPPORTEUR : M. le Maire : 

1 - Approbation PV de la séance du 12 avril 2012 

2 - Décisions municipales – Information du Conseil 

3 - Société REGAZ BORDEAUX – Rapport d'observations définitives de la C.R.C.A. du 27/03/2012 – Information 

4 - Société REGAZ BORDEAUX – Rapport d'observations définitives de la C.R.C.A. du 28/03/2012 – Information 

5 - Opération «Bus Plage» avec le Conseil Général – Convention financière – année 2012 

6 - Cession d'une parcelle 28 rue Armand Leroi AO 594 

7 - Acquisition d’un lot en volume / Escalier extérieur de l'ensemble immobilier Espace Talence sis 285 cours de la Libération 

RAPPORTEUR : M. PARANTEAU, Adjoint délégué aux Sports 

8 - Mise à disposition à titre gracieux de créneaux d'utilisation du S.N.H.D. au profit de l'Université Bordeaux V. Ségalen et accueil à titre gratuit par la Ville d'un agent MNS de l'Université 

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines 

9 - Création de poste au tableau des effectifs 2012 et modification du tableau en raison de la fusion des cadres d’emploi des assistants et des assistants spécialisés d’enseignement artistique 

10 - Reconduction du poste de médecin de la médecine professionnelle et préventive 

RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances 

11 - Ouverture de crédit d’un montant de 500 000 € 

12 - Subventions complémentaires aux associations 

13 - Mutualisation d’une plate-forme dématérialisée de gestion des marchés publics en Aquitaine - Adhésion à l’Association «Marchés Publics d’Aquitaine» 

14 - Services de télécommunications - Années 2013 à 2015 – Approbation de l’adhésion au groupement de commandes et de la signature de la convention constitutive 

QUESTIONS ORALES