CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2014 - Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2014

Ordre du jour

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

Motion de soutien a l'action de l'AMF

1 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du 3 juillet 2014

2 - Décisions municipales – Information du Conseil

3 - Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal de la ville de Talence

4 - Commission municipale permanente chargée des questions d'urbanisme – désignation des suppléants

5 - Sinistre du 8 juin 2010 – Crèche municipale Avenue Paul Bert/rue Armand Leroi – Acceptation de l’indemnité d’assurance

6 - Renouvellement de la convention d’occupation privative du domaine public concernant un local commercial sis au rez-de-chaussée du Forum des arts et de la culture

7 - Rapport d’activité de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l’année 2013

8 - Club des villes et territoires cyclables – Désignation d'un représentant

9 - Convention d'objectifs et financière avec la Maison de Santé Protestante de Bagatelle concernant le Centre Social de Bagatelle

RAPPORTEUR – M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture

10 - Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : autorisation de désaffectation et vente de documents, fixation des prix et adoption du règlement de la vente

RAPPORTEUR – M. GELLE – Adjoint délégué au Patrimoine Communal et aux Aménagements urbains

11 - Déclassement du domaine public de parcelles issues de la division de la parcelle AZ 4

12 - Convention entre SETEC Organisation représentant Réseau Ferré de France et la Ville de Talence pour la réalisation de travaux d'isolation de façade de l' École Jean Jaurès

13 - Signature d’une convention de servitude de passage de câbles souterrains au profit d’Électricité Réseau Distribution France (ERDF)

14 - Cession du Lot B du Lotissement Le Parc Robespierre issu de la division de la parcelle AB 452 sise 4 rue Robespierre

15 - Cession du Lot C du Lotissement Le Parc Robespierre issu de la division de la parcelle AB 452 sise 4 rue Robespierre

16 - Cession du Lot E du Lotissement Le Parc Robespierre issu de la division de la parcelle AB 452 sise 4 rue Robespierre

RAPPORTEUR : M. PARANTEAU - Adjoint délégué aux Sports

17 - Autorisation de passage et de balisage d'un itinéraire de randonnée pédestre GR6

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON – Adjointe déléguée aux Ressources humaines

18 - Mise à disposition d'agents de droit privé auprès du secteur Enfance Education Jeunesse

RAPPORTEUR : M. GOYER - Adjoint délégué à l'Urbanisme

19 - 8ème Modification du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté urbaine de Bordeaux - Avis des communes en application de l’article L 5215-20-1 du CGCT et des articles L123-13-1 et L123-18 du code de l'urbanisme

20 - Autorisation de dépôt d’un permis de construire modificatif construction de l'école Georges Lasserre

21 - Autorisation de dépôt d’un permis de construire précaire par la ville en vue de l'implantation de constructions modulaires

RAPPORTEUR : M. SALLABERRY - Adjoint délégué aux Finances

22 - Taxe sur la consommation finale d’électricité – Actualisation du coefficient multiplicateur

23 - Subvention exceptionnelle au CREPS BORDEAUX AQUITAIN

RAPPORTEUR : M. LABOURDETTE – Conseiller municipal délégué à l'Economie, l'Emploi et au Développement Intercommunal

24 - Désignation des membres du Comité d'Agrément «Talence Pépinière»

QUESTIONS ORALES