TALENCE : ordre du jour du Conseil municipal du 24 mai 2018

Conseil municipal du 24 mai 2018 

 

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 - Installation de Madame Agnès BEFVE, nouvelle Conseillère Municipale, à la suite de la démission de Monsieur Laurent PRADES
2 - Fixation du nombre de postes d'adjoints suite à la démission de M. Laurent PRADES de sa fonction d'adjoint et élection d'un nouvel adjoint
3 - Régime indemnitaire des élus - Modification
4 - Approbation du procès-verbal des séances publiques des 19 mars et 12 avril 2018
5 - Décisions municipales – Information du conseil
6 - Dénomination de voie
7 - Périmètre de mise à l’étude des domaines en application du schéma de mutualisation dans le cadre du cycle 4 – Autorisation
8 - Désignation d’un DPO – Délégué à la Protection des Données

RAPPORTEUR M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture
9 - Convention de partenariat avec l’assocation «Les Festes baroques en terre des Graves et du Sauternais»
10 - Convention de partenariat avec l’assocation «L’Effet Papillon»

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances – aux Proprirétés communales
11 - Résiliation du bail commercial LE TOUARS (pizzeria-brasserie) Place Paul Gauguin – Talence Thouars
12 - Subvention exceptionnelle à l’association Les Jardins de Raba
13 - Subvention exceptionnelle au centre social Mix-Cité
14 - Tarifs restauration municipale, temps périscolaire, centres de loisirs, classes de découverte, école multisports, vacances sportives, stade nautique, installations sportives, tennis municipal, sorties découverte du ski nautique et du wake board, ateliers du forum, école de musique et de danse, espace seniors, pour l'année 2018/2019

RAPPORTEUR M. PARANTEAU - Adjoint délégué aux associations et infrastructures sportives et au développement du sport pour tous
15 - Acceptation offre de concours Association UST Club Tennis – couverture terrains de tennis et construction de terrains de padel

RAPPORTEUR Mme FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée à la Participation citoyenne et à la Qualité de ville
16 - Conseils communaux – Désignation des membres du collège des Elus et personnalités
17 - Adoption d'une charte chantier à faibles nuisances environnementales

RAPPORTEUR Mme CHADEBOST – Adjointe déléguée à la Sauvegarde et la Promotion du patrimoine communal
18 - Demande d’inscription à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques des trois pavillons du Château Peixotto
19 - Adhésion à la Fondation du patrimoine – Années 2018-2019

RAPPORTEUR Mme DESGUERS – Adjointe déléguée au Conseil municipal des jeunes
20 - Création d’un Conseil Municipal des Enfants

RAPPORTEUR Mme PITOT – Adjointe déléguée aux Ressources humaines
21 - Nombre de représentants du personnel au Comité technique et au Comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail, maintien du paritarisme et des instances communes ville – CCAS
22 - Recours au service de remplacement du centre de gestion de la fonction publique territoriale
23 - Reconduction d’un poste au Service Municipal Emploi
24 - Création de poste technicien HQD
25 - Ratio d’avancement à l’échelon spécial du grade d’Attaché hors classe

RAPPORTEUR M. ERCHOUK – Conseiller municipal délégué à la Cohésion sociale et territoriale 26 - Adhésion au réseau France Médiation

RAPPORTEUR – M. FARGUES – Conseiller municipal délégué à la Jeunesse
27 - Ouverture d’un accueil collectif de mineurs maternelle et élémentaire pour la rentrée scolaire 2018-2019
QUESTIONS ORALES