mardi 10 janvier 2017

Talence : Conseil Municipal du 16 janvier 2017 - Ordre du jour

Conseil Municipal du 16 janvier 2017
Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 - Approbation PV du 21 novembre 2016
2 - Décisions municipales – Information du Conseil
3 - Communication au Conseil Municipal du rapport de la Chambre Régionale desComptes suite à l'examen de la gestion de la commune de 2009 jusqu'à la période la plus récente
4 -Rapport des administrateurs sur les Sociétés Publiques Locales au titre de la loi du 28/05/2010 - SPL LA FAB
5 -Construction d’un équipement culturel de Centre-Ville
- Concours de maîtrise d’œuvre
– Attribution du marché
6 -Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismesextérieurs – Modification
7 -Désignation d'un représentant au sein du Groupement d'Intérêt Public Bordeaux Métropole Médiation
8 -Transfert partiel de la compétence sportive concernant le soutien aux investissements au bénéfice des centres de formation et d’entraînement

RAPPORTEUR M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture
9 -Partenariat IDDAC – Ville de Talence/Spectacles

RAPPORTEUR M. GELLE – Adjoint délégué aux Propriétés communales
10 -Résiliation Bail Emphytéotique parcelle AX 105 7 rue George Pompidou – Cession dela parcelle AX 105

RAPPORTEUR M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances et aux ressources Humaines
11 - Création d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique Principal 2 ème classe à l’Ecole Municipale de Musique et de Danse
12 - Harmonisation de la rémunération des contractuels dans le cadre de la mise en œuvre du PPCR
13 - Tableau des effectifs : fusion des échelles de rémunération 4 et 5 en catégorie C16
14 -Régime indemnitaire dans le cadre de la fusion des échelles de rémunération 4 et 5
15 -Actualisation de la répartition du temps de travail des animatrices en atelier d'arts plastiques en contrat à durée indéterminée au titre de l'année 2017 en Catégorie C
16 - Délibération fixant le programme pluri-annuel d’accès à l’emploi titulaire et les modalités d’organisation de la sélection professionnelle
17 - Avance sur subvention de fonctionnement au CCAS et aux associations pour l’année 2017
18 -Achat d’énergies, de travaux/fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
– Approbation de l'adhésion au groupement de commandes et de la signature de la convention constitutive
19 - Article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales- Exercice 2017- Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d’investissement
20 - Mise en place d'une Attribution de Compensation d'Investissement
21 -Exercice budgétaire 2016 – Décision modificative N°2

RAPPORTEUR Mme FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée à l'Urbanisme
22 – Brigade verte - Facturation des interventions des services municipaux en lieu et place des propriétaires défaillants 

RAPPORTEUR M. LABOURDETTE – Adjoint délégué à l'Insertion professionnelle
23 - Convention de mise à disposition entre la ville de Talence et l’association intermédiaire REAGIR pour l'année 2017

QUESTIONS ORALES

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