ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du 11 janvier 2016
2 - Décisions municipales – Information du Conseil
3 - Signature d'une convention d'occupation du domaine public en vue de l'installation
d'une activité de Parcours Acrobatiques en Hauteur (PAH) dans le bois de Thouars
4 - Régime indemnitaire des élus
5 - Commission municipale chargée des questions d'urbanisme – Remplacement d'un
membre
RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture
6 - Construction d’un équipement culturel de Centre-Ville - Approbation du programme et
demande de financements
RAPPORTEUR : M. GELLE – Adjoint délégué au Patrimoine Communal
7 - Cession d'une propriété située 30 rue Armand Leroi AO 593p
8 - Convention d'autorisation d'occupation du domaine public constitutive de droits réels
entre la Ville et l'UST Club Tennis
RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON - Adjointe déléguée aux Ressources
Humaines
9 - Mise à jour du tableau des effectifs 2016
RAPPORTEUR : M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances – au
Stationnement – aux Marchés Publics
10 - Salles mises à disposition gratuitement aux associations Talençaises
11 - Subvention complémentaire pour l'année 2016
12 - Stationnement payant de surface : modifications des modalités de paiement relatives
au stationnement payant
13 - Construction d’un équipement culturel de Centre-Ville - Concours de maîtrise d’oeuvre
– Jury et prime
14 - Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du Domaine Public – Additif à la
délibération n°16 du 16/11/15
RAPPORTEUR : Mme FABRE-TABOURIN - Adjointe déléguée à l'Habitat - au
Développement Durable – à l'Urbanisme
15 - Intégration de la caisse d’avance mise en place dans le cadre du Programme d’intérêt
Général métropolitain
16 - Création d'une miellerie partagée
17 - Autorisation de dépôt d’un permis de construire en vue de la création d'un terrain de
tennis couvert
RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du 11 janvier 2016
2 - Décisions municipales – Information du Conseil
3 - Signature d'une convention d'occupation du domaine public en vue de l'installation
d'une activité de Parcours Acrobatiques en Hauteur (PAH) dans le bois de Thouars
4 - Régime indemnitaire des élus
5 - Commission municipale chargée des questions d'urbanisme – Remplacement d'un
membre
RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture
6 - Construction d’un équipement culturel de Centre-Ville - Approbation du programme et
demande de financements
RAPPORTEUR : M. GELLE – Adjoint délégué au Patrimoine Communal
7 - Cession d'une propriété située 30 rue Armand Leroi AO 593p
8 - Convention d'autorisation d'occupation du domaine public constitutive de droits réels
entre la Ville et l'UST Club Tennis
RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON - Adjointe déléguée aux Ressources
Humaines
9 - Mise à jour du tableau des effectifs 2016
RAPPORTEUR : M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances – au
Stationnement – aux Marchés Publics
10 - Salles mises à disposition gratuitement aux associations Talençaises
11 - Subvention complémentaire pour l'année 2016
12 - Stationnement payant de surface : modifications des modalités de paiement relatives
au stationnement payant
13 - Construction d’un équipement culturel de Centre-Ville - Concours de maîtrise d’oeuvre
– Jury et prime
14 - Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du Domaine Public – Additif à la
délibération n°16 du 16/11/15
RAPPORTEUR : Mme FABRE-TABOURIN - Adjointe déléguée à l'Habitat - au
Développement Durable – à l'Urbanisme
15 - Intégration de la caisse d’avance mise en place dans le cadre du Programme d’intérêt
Général métropolitain
16 - Création d'une miellerie partagée
17 - Autorisation de dépôt d’un permis de construire en vue de la création d'un terrain de
tennis couvert
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