mardi 15 mars 2016

Talence : Conseil municipal du 16 mars 2016

ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR M. LE MAIRE

1 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du 11 janvier 2016

2 - Décisions municipales – Information du Conseil

3 - Signature d'une convention d'occupation du domaine public en vue de l'installation
d'une activité de Parcours Acrobatiques en Hauteur (PAH) dans le bois de Thouars

4 - Régime indemnitaire des élus

5 - Commission municipale chargée des questions d'urbanisme – Remplacement d'un
membre

RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture

6 - Construction d’un équipement culturel de Centre-Ville - Approbation du programme et
demande de financements

RAPPORTEUR : M. GELLE – Adjoint délégué au Patrimoine Communal

7 - Cession d'une propriété située 30 rue Armand Leroi AO 593p

8 - Convention d'autorisation d'occupation du domaine public constitutive de droits réels
entre la Ville et l'UST Club Tennis

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON - Adjointe déléguée aux Ressources
Humaines

9 - Mise à jour du tableau des effectifs 2016

RAPPORTEUR : M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances – au
Stationnement – aux Marchés Publics

10 - Salles mises à disposition gratuitement aux associations Talençaises

11 - Subvention complémentaire pour l'année 2016

12 - Stationnement payant de surface : modifications des modalités de paiement relatives
au stationnement payant

13 - Construction d’un équipement culturel de Centre-Ville - Concours de maîtrise d’oeuvre
– Jury et prime

14 - Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du Domaine Public – Additif à la
délibération n°16 du 16/11/15

RAPPORTEUR : Mme FABRE-TABOURIN - Adjointe déléguée à l'Habitat - au
Développement Durable – à l'Urbanisme

15 - Intégration de la caisse d’avance mise en place dans le cadre du Programme d’intérêt
Général métropolitain

16 - Création d'une miellerie partagée

17 - Autorisation de dépôt d’un permis de construire en vue de la création d'un terrain de
 tennis couvert

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