Ordre du jour du Conseil municipal de Talence du 16/12/2015

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2015

ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR M. LE MAIRE

1 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du 16 novembre 2015

2 - Décisions municipales – Information du Conseil

3 - Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2015 - 2018

4 – Transfert de la compétence «aires d’accueil des gens du voyage» – Dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) – Reversement par Bordeaux Métropole des excédents aux communes membres – Autorisation

5 - Convention de délégation de gestion pour l’exercice des compétences propreté, plantations, mobiliers urbains sur voirie métropolitaine

RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO - Adjoint délégué à la Culture

6 - Subvention à l'Association GRANDPIANO

7 - Subvention sur projet à l'association DOLAPIB

RAPPORTEUR : M. GELLE – Adjoint délégué au Patrimoine Communal

8 - Cession pour mise à l'alignement parcelle AS 687p - 98 rue Bourgès-Talence

RAPPORTEUR : Mme SALLET - Adjointe déléguée à la Citoyenneté
9 - Convention de partenariat entre la Ville de Talence et l'association Familles en Gironde dans le cadre des permanences pour l'année 2016.

RAPPORTEUR – M. DUART – Adjoint délégué à l'Enseignement à au Périscolaire

10 - Modalité de désignation du Comité de Pilotage du Projet Educatif Territorial PEDT mis en place dans le cadre de la réforme des Rythmes scolaires

11 - Intervention des jeunes ambassadeurs européens durant les temps périscolaires

RAPPORTEUR : M. JESTIN – Adjoint délégué à la Requalification de Thouars

12 - Fonds de concours de Bordeaux Métropole– contrat de co-développement 2015-2017 - action 2 – Aménagements paysagers – Opération de requalification du Coeur de quartier de Thouars

RAPPORTEUR : M. PARANTEAU – Adjoint délégué aux Sports

13 - Rénovation des terrains n°4 et n°5 du Parc des Sports et des Loisirs de Talence – Demande de subvention auprès de la Métropole

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON - Adjointe déléguée aux Ressources Humaines

14 - Modification de durée hebdomadaire de travail, suppression et création d'un emploi d'Assistant Territorial d’Enseignement Artistique principal de 2ème classe à temps non complet à l’École Municipale de Musique et de Danse (EMMD)

15 - Directeur de communication – Renouvellement du poste

16 - Mise à jour du tableau des effectifs

17 - Rédacteur journalistique – Modification du contrat

18 - Renouvellement de la convention de mise à disposition des agents communaux

auprès de l’OCET

19 - Reconduction d’un poste de Chargé de Mission Prévention - Sécurité

20 - Renouvellement de la mise à disposition d’un agent communal auprès du CAJ

RAPPORTEUR : M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances
21 - Convention de financement des écoles privées sous contrat d'association– Saint Genès et Notre Dame Sévigné

22 - Convention de financement des écoles privées sous contrat d'association – Ecole Saint-Gabriel

23 - Subvention exceptionnelle à l'Association des commerçants de la barrière de Pessac

24 – Orientations Générales du Budget Primitif 2016

RAPPORTEUR : Mme FABRE-TABOURIN, Adjointe déléguée au développement durable

25 - Fonds de concours de Bordeaux Métropole– contrat de co-développement 2015-2017 - action 23 – Aide au financement et à l'animation de projets communaux liés au développement durable : isolation, rénovation, mise en accessibilité et sensibilisation à la Maison du développement durable

RAPPORTEUR : M. BONNIN - Conseiller Municipal délégué auprès de la Commission Locale des Charges Transférées

26 - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) en date du 17 novembre 2015

RAPPORTEUR : M. LABOURDETTE - Conseiller Municipal délégué à l'économie, à l'emploi et au développement intercommunal

27 - Convention de mise à disposition entre la ville de Talence et l’association intermédiaire REAGIR pour l'année 2016

28 - Participation financière 2016 de la ville de Talence à l'association «Portes du Sud»

29 – Mise à disposition de locaux à l'association «Portes du Sud»

30 - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mission Locale des Graves pour l’année 2016

31 - Soutien aux talençais en recherche d'emploi - Maintien d'une offre de service de Pôle Emploi sur la commune – Conventions avec la ville de Talence

32 - Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par M. le Maire au titre de l'année 2016

33 - Fonds de concours de Bordeaux Métropole– contrat de co-développement 2015-2017 - action 27 – Création d'un poste de manager commerce artisanat.