mardi 10 novembre 2015

Talence : Ordre du Jour du Conseil Municipal du 16 novembre 2015


Conseil Municipal du 16 novembre 2015

Ordre du jour


RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

1 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du 21 septembre 2015

2 – Décisions municipales – Information du Conseil

3 - Délégation et représentation du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration
de l'association Loisirs des petits Rois

4 - Désignations et représentations du Conseil - Désignation d'un représentant au
Conseil de la Vie de campus de Talence

5 - Rapport des administrateurs sur les Sociétés Publiques Locales au titre de la loi du
28/05/2010 - SPL La Fab

6 - Modification de la Commission Communale d’Accessibilité aux Personnes
Handicapées (CCAPH)

RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture

7 - Réseau des Médiathèques - Demande de subvention pour passage à la R.F.I.D.
(Radio Frequency Identification Digital)

RAPPORTEUR : M. GELLE – Adjoint délégué au Patrimoine Communal

8 - Cession des parcelles BH 236, BH 246 et BH 255 - Requalification du centre
commercial de Thouars Îlot Nord

RAPPORTEUR : M . DUART – Adjoint à l'Enseignement, au Périscolaire et à la
Restauration Municipale

9 - Conventions de mise à disposition du personnel d'accompagnement des élèves en
situation de handicap durant le temps périscolaire

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON – Adjointe déléguée aux Ressources
Humaines

10 - Modification de rémunération pour un professeur Hip Hop

11 - Suppression d’un poste à temps complet et création d’un poste à temps non complet
au tableau des effectifs 2015 sur le grade d’Assistant territorial d’enseignement artistique
principal 1ère classe

RAPPORTEUR : M. SEBTON – Adjoint délégué à la Vie Associative, la Jeunesse, la
Politique de la Ville, la Lutte contre les discriminations et le Quartier sud

12 - Cohésion Sociale et Territoriale - Autorisation de signature de la Convention
Territoriale de Talence Thouars

13 - Soutien du Conseil Régional aux actions de développement social au profit des
quartiers prioritaires – Soutien aux micro-projets et à la participation des habitants – 

Répartition de l’aide régionale 2014

RAPPORTEUR : M. GOYER – Adjoint délégué à l'Urbanisme et à l'Habitat

14 - Première Révision du Plan Local d’Urbanisme de Bordeaux Métropole – Avis sur le
projet arrêté de PLU 3.1

RAPPORTEUR : M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances et aux Achats et
Marchés Publics

15 - Tarification des classes de découverte

16 - Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du Domaine Public

17 - Tarifs des locations des salles municipales

18 - Produits communaux - Années 2010 à 2015 - Admissions en non-valeur

19 - Exercice budgétaire 2015 – Décision modificative N°2

20 - Décision modificative n°1 – SPIC «Service extérieur des Pompes Funèbres»

21 - Décision modificative n°1 – SPIC «Régie des transports»

22 - Subvention exceptionnelle pour l'association «La Fringalerie» dans le cadre de la
manifestation Festi'Crespy

23 - Subvention exceptionnelle à la Maison d'Assistantes Maternelles «Les P'tits
Zébulons»

RAPPORTEUR : Mme CHABBAT – Conseillère Municipale déléguée à la Santé et au
handicap

24 - Rapport annuel 2014 de la Commission Communale d'Accessibilité aux Personnes
Handicapées

RAPPORTEUR : M. LABOURDETTE – Conseiller Municipal délégué au Développement Intercommunal et à l'Economie

25 - Approbation des tarifs «Talence Pépinière»

26 - Appel à projets - Réalisation d'une halle commerciale en centre ville

QUESTIONS ORALES

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