CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2014 : Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2014

Ordre du jour

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

1 - Approbation du procès-verbal des séances publiques des 23 avril et 26 mai 2014

2 - Décisions municipales – Information du Conseil

3 - Création d’une commission municipale permanente chargée des questions d’urbanisme 

4 - Autorisation de signature de conventions relatives à l'installation de dispositifs

d’éclairage public, d'illuminations de fin d’année et de plaques de dénomination de rue sur les façades d'immeubles privés

5 – Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs – OCET

6 - Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes

extérieurs - Modification

RAPPORTEUR – M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture

7 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle n° 1-2-3

8 - Saison culturelle 2014-2015- Fixation des tarifs

RAPPORTEUR : M. GELLE – Adjoint délégué au Patrimoine Communal

9 - Cession de la propriété communale sise 65 rue Fernand Izer

10 - Mise en vente d'un lot à bâtir issu de la restructuration de l'école Georges Lasserre

RAPPORTEUR : Mme SALLET – Adjointe déléguée à la Citoyenneté

11 - Convention de partenariat entre la Ville de Talence et l’association «Espace 33»

dans le cadre des permanences d'accès aux droits de la Maison des Droits de l'Homme et du Citoyen

RAPPORTEUR : M. JESTIN – Adjoint délégué à la Requalification de Thouars – aux Solidarités - à l'Aide et au Soutien aux Aînés

12 - Requalification urbaine du quartier de Thouars – Avenant n° 2 au protocole d'intervention sur le projet urbain de Talence Thouars

13 - Convention de partenariat entre la Ville de Talence et l'association Unis cité en vue d'assurer la poursuite pour l'année 2014/2015 du projet «visites de convivialité» auprès des personnes âgées

RAPPORTEUR : M. SEBTON - Adjoint délégué à la Jeunesse

14 - Ouverture d'un Accueil Collectif de Mineurs et fixation des tarifs

RAPPORTEUR : M. GOYER – Adjoint délégué à l'Urbanisme

15 - Autorisation de dépôt d’un permis de construire précaire par le Centre Communal d'Action Sociale en vue de l'implantation de constructions modulaires

RAPPORTEUR : M. SALLABERRY- Adjoint délégué aux Finances

16 - Dotation de Solidarité Urbaine – Rapport sur les actions de développement social urbain en 2013

17 - Produits communaux - Années 2010 à 2013 - Admissions en non-valeur

18 - Subventions aux associations talençaises – Correction

RAPPORTEUR : Mme FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée à la Participation Citoyenne

19 - Conseils Communaux de Talence – Modification de la Charte

20 - Conseils Communaux de Talence – Désignation des membres du collège des élus et personnalités

RAPPORTEUR : Monsieur LABOURDETTE - Conseiller Municipal délégué à l'Economie, à l'Emploi et au Développement Intercommunal

21 - Participation de la Ville de Talence au dispositif «compétences Clés» protocole d'accord avec l'IREP - Institut de Recherche et d'Education Permanente pour 2014

RAPPORTEUR : Mme PITOT – Conseillère municipale déléguée à l'Emploi territorial et à la Formation

22 - Nombre de représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire,  au Comité technique et au Comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail

23 - Réévaluation de la rémunération d'un ETAPS non titulaire du stade nautique Henri Deschamps

24 - Reconduction des activités de la pratique sportive libre le dimanche et les jours fériés et ouverture d'un créneau supplémentaire sur la salle Pierre de Coubertin : + 1h par semaine

25 - Animateur cyberbase - Maintien du poste au tableau des effectifs

26 - Modalités de rémunération des agents contractuels de l'Ecole de Musique

27 - Atelier d'écoute musicale – Espace Seniors

28 - Modification du nombre de postes de directeurs des temps périscolaires au Tableau des Effectifs des non titulaires