vendredi 11 octobre 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2013 : ordre du jour



  CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2013

Ordre du Jour

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE  
1 Approbation PV séance du 9 septembre 2013 -
2 - Décisions municipales – Information du Conseil
3 - Rapport d’activité de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l’année 2012
4 - Acceptation d’un don du CCAS

RAPPORTEUR : M. GELLE – Adjoint délégué aux Déplacements - au Développement Durable
5 - Services d'auto-partage – autorisation et fixation des droits de place
6 -Transfert du pouvoir concédant de la concession gaz au SDEEG

RAPPORTEUR : M. JESTIN – Adjoint délégué à l'Urbanisme - à Taxe locale de  
publicité extérieure
7 - Ajustement du champ d’application de la taxe locale sur la publicité extérieure
(TLPE) - Instauration d’une exonération pour le mobilier urbain dépendant des concessions municipales d’affichage
8 - Autorisation de dépôt d’un permis de construire modificatif pour l'installation
provisoire de bâtiments modulaires sur une partie des parcelles BH 161 et BE 379

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON – Adjoint Délégué aux 
Ressources Humaines
9 - Création d'un poste de technicien aux Services Techniques
10 - Animateur Cyberbase
11 - Modalités de rémunération des agents contractuels de l'Ecole de Musique
12 - Chargé de mission à la Direction Générale des Services

RAPPORTEUR : M. CASTEX – Adjoint délégué aux Finances 
13 - Attribution d'une subvention exceptionnelle – Association PUCEART



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