mardi 2 avril 2013

Conseil municipal du 8 avril 2013 : ordre du jour


CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2013

ORDRE DU JOUR 

 RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

1 - Remplacement de Monsieur Bernard CLOUP au sein du Conseil Municipal

2 - Non remplacement de la vacance d'un poste d'adjoint

3 - Approbation du procès verbal de la séance publique du 28 février 2013

4 - Décisions municipales – Information du Conseil

5 - Cession de la parcelle BH 234 située chemin des Maures

6 - Convention relative à l'occupation de locaux au rez-de-chaussée du Château de Thouars par l'association «Jardin d'enfants les Bons Petits Diables»

7 - Budget primitif 2013


8 - Fixation du taux des trois taxes directes locales pour 2013

9 - Budget de la régie des transports- prise en charge du déficit par la ville de Talence- année 2013

10 - Budget du Service Public à Caractère Industriel et Commercial de la Salle de Spectacles et de Congrès La Médoquine pour l’année 2013 - Participation de la Ville de Talence

11 - Société d’Economie Mixte «Talence Gestion Equipements»- Comptes rendus technique et financier de l’exercice 2011-2012 - Information du Conseil

12 - Subventions aux associations talençaises – Année 2013

13 - Subventions aux associations non talençaises – Année 2013

14- Subvention au Centre Communal d’Action Sociale - Année 2013

15 - Instruction budgétaire et comptable M14 – Amortissement d’études non suivies de réalisation

16 - Instruction budgétaire et comptable M14 – Amortissement d’immeubles de rapport

RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture

17 - Stage Ecole Municipale de Musique - Tarifs

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON – Adjointe déléguée aux Ressources Humaines

18 - Renouvellement de la convention de partenariat – Séances de régulation

19 - Modification du tableau des effectifs


RAPPORTEUR : M. LABOURDETTE – Conseiller municipal délégué au Développement Intercommunal et à l'Economie 

20 - Création d'une pépinière d'entreprises au Château de Thouars

21 - Création du comité d'agrément «Talence Pépinière»

22 - Approbation des tarifs «Talence Pépinière»


RAPPORTEUR : M. SEBTON – Conseiller municipal délégué au quartier sud

23 - Soutien du Conseil Régional aux actions de développement social au profit des
 quartiers prioritaires – année 2013

 "Faire vivre la politique et non pas faire de la politique pour en vivre"...

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