Conseil municipal du 18 mars 2013 : ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2013

Ordre du jour

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire : Information préalable sur la réforme des rythmes scolaires

1 - Décisions municipales – Information du Conseil

2 - Délégation partielle de compétence pour l’exécution de circuits de transports scolaires- Signature d’une convention avec la CUB

3 - Reprographie et numérisation d'œuvres protégées – Convention avec le Centre Français d'exploitation du droit de copie (C.F.C.) - Autorisation de signature

4 - Déclassement du domaine public d'une partie de la parcelle BH 1

5 - Signature d’une convention de servitude de vue/parcelle crèche Bons Petits Diables 6 - Acquisition d’un local commercial sis place Charles de Gaulle BH 205

7 - Signature d’une convention préalable à la cession du Groupe scolaire Jules Michelet avec la Communauté Urbaine de Bordeaux.

RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances

8 - Orientations générales Budget Primitif 2013

RAPPORTEUR : M. CASTEX, Adjoint délégué au Contrôle Budgétaire

9 - Tarifs Restauration municipale, Accueil périscolaire, classes de découverte, Ecole multisports, Eveil corporel, vacances sportives, sorties découverte du ski nautique et du wake board, Atelier Création Talence, Ecole de musique, Espace Seniors, stade nautique Henri Deschamps

"Faire vivre la politique et non pas faire de la politique pour en vivre"...