Ordre du jour du Conseil municipal du 25 juin 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2012

Ordre du jour

RAPPORTEUR : M. le Maire

1 – Approbation PV de la séance du 23 mai 2012

2 – Décisions municipales – Information du Conseil

3 - Agence Postale Communale – Convention relative à son organisation

4 – Agence Postale Communale - Protocole de sécurité

5 - Sinistre Cuisine centrale 13/10/2010 – Acceptation de l’indemnité d’assurance

6 - Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition et d'entretien d'une aire de jeux résidence Monségur - 198 rue Jean Racine

7 - Acquisition d’une partie de la parcelle AX 261 / Résidence Saint-Hubert 7 rue Georges Pompidou

8 - Acquisition d’une partie de la parcelle AZ 449 Avenue du Maréchal Leclerc à Talence

9 - Cession d'une parcelle 179 chemin de Leysotte AX 30p – Lot A
10 - Cession d'une parcelle 179 chemin de Leysotte AX 30p – Lot B
11 - Cession d'une parcelle 179 chemin de Leysotte AX 30p – Lot C
12 – Dénomination de la structure «Logements d'urgence» (Rue Paul Bert) : «Espace d'aide sociale Docteur Yves Buffet»

RAPPORTEUR : M .VILLEGA-ARINO, Adjoint délégué à la Culture

13 - Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : autorisation de désaffectation et vente de documents, fixation des prix et adoption du règlement de la vente

14 - Subvention exceptionnelle à l'association de défense des musiques alternatives en Aquitaine – Allez les filles

15 - Subvention exceptionnelle à l'association Mouvement du 8 octobre

16 - Subvention exceptionnelle à l'Association Lyre Talençaise

17 - Subvention exceptionnelle à l'Association Créa Sunugal

RAPPORTEUR : Mme IRIART – Adjointe déléguée aux solidarités, à l'action sociale et à l'emploi

18 - Participation de la Ville de Talence au dispositif «compétences Clés» - protocole d'accord avec l'IREP (Institut de Recherche et d'Education Permanente pour 2012)

19 - ADIE (Association pour le droit à l'initiative économique ) - Partenariat avec la Ville de Talence – convention pour l'année 2012

20 - Convention entre la Ville de Talence et l'agence locale Talence de Pôle Emploi

21 - Service civique – Partenariat entre la Ville et l'association Unis Cité pour l'année 2012

22 - Avenant à la convention de mise à disposition de locaux municipaux au PLIE Porte du Sud

RAPPORTEUR : M. PARANTEAU – Adjoint délégué aux Sports

23 - Conventions d'objectifs avec les associations «LE NAUTILE» et «VERTIGE»

RAPPORTEUR : M. JESTIN, Adjoint délégué à l'Urbanisme

24- Instauration du droit de préemption sur la cession des fonds artisanaux, fonds de commerce, baux commerciaux et sur les terrains faisant l'objet de projets d’aménagement commercial.

25 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la réhabilitation d'un bâtiment dans le Jardin botanique du Parc Peixotto

26 - Autorisation de dépôt d’un permis d’aménager pour la création d'un terrain à usage de sports motorisés / Chemin des Maures parcelle BI2

27 - 6ème modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux – Avis des communes en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT

RAPPORTEUR : Mme CASTAGNERA, Adjointe déléguée aux Seniors

28 - Espace Seniors – Tarifs des ateliers de cuisine et des après-midi dansants

RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances et aux marchés publics

29 - Dotation communale du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes - Année 2012

30 - Dotation de Solidarité Urbaine – Rapport sur les actions de développement social urbain en 2011

31 - Avance sur subvention de fonctionnement à l’Office Culturel et Educatif de Talence pour l’année 2012

32 - Denrées alimentaires et boissons : - Approbation de l’adhésion au groupement de commandes ADARCE (Achats de Denrées Alimentaires pour les Restaurants de Collectivités et d’Entreprises) et de la signature de la convention constitutive - Election d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant à la commission d'appel d'offres du groupement de commandes

RAPPORTEUR : Mme. LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines

33 - Mise à jour des logements de fonction – Georges Lasserre

34 - Mise à jour des logements de fonction – Paul Lapie

35 - Création de poste au tableau des effectifs 2012

36 - Ratio d’avancement à l’échelon spécial en échelle 6

37 - Reconduction des activités de la pratique sportive libre le dimanche et les jours fériés

38 - Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de La Poste

39 - Pôle Vie de la Cité – Intervenante ateliers d'anglais – Transformation du poste sur un contrat à durée indéterminée

40 - Pôle Développement Urbain Durable – Reconduction de l’emploi de responsable du Développement économique

RAPPORTEUR : R. CASTEX, Adjoint délégué au Contrôle Budgétaire

41 - Tarifs du Stade Nautique Henri DESCHAMPS

42 - Tarifs de l'École Municipale de Musique, deuxième lecture

RAPPORTEUR : M. BONNIN, Conseiller Municipal délégué au suivi des chantiers et travaux

43 - Participation pour voirie et réseau 99 Chemin de Leysotte

44 - Participation pour Voirie et Réseau - article L 332-1 et suivants et R 332-15 et suivants du Code de l’urbanisme- Allée du 7ème Art – parcelle cadastrée AL 208

45 - Signature d'un Avenant aux modalités techniques administratives et financières de transfert et d'exercice des compétences - Éclairage public-valorisation des certificats d’économie d’énergie

46 - Participation pour voirie et réseau Rue Jacques JUILLAC (du 13 au 23 et du 6 au 18)

RAPPORTEUR : Mme GEHIN, Conseillère Municipale déléguée à la Diversité, au Handicap et à la Santé

47 - Rapport annuel 2011 de la commission communale d'accessibilité aux personnes handicapées

RAPPORTEUR : Mme FURNON, Conseillère Municipale déléguée à l'Environnement

48 - Lutte contre les chenilles processionnaires

RAPPORTEUR : M. SEBTON, Conseiller Municipal délégué au Quartier Sud
 49 - Soutien de la ville à l'association Génération Talence Espoir