Odre du jour du Conseil municipal du 12 avril 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2012 

Ordre du jour 

Rapporteur : M. le MAIRE 

1 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en date du 8 mars 2012 

2 - Décisions municipales – Information du Conseil 

3 - Dégât des eaux au 37 Cours Gambetta à Talence – Acceptation et versement d'une indemnité à AXA France 

4 - Renouvellement de la prise à bail par l'État – locaux sis place Espeleta pour la Trésorerie 

5 - Acquisition de parcelles BE 377 et BE 169 

Rapporteur : M. VILLEGA-ARINO, Adjoint délégué à la Culture 

6 - Scènes de musiques actuelles - Conventions 

Rapporteur : M. JESTIN, Adjoint délégué à l'Urbanisme 

7 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la construction d'un abri bois - 84 rue Camille Pelletan 

Rapporteur : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines 

8 - Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de l'ADEM 

9 - Renouvellement de la convention de partenariat – Séances de régulation 

10 - Renouvellement du poste contractuel d’infographiste 

11 - Rectificatif suppressions de postes au tableau des effectifs 2012 

Rapporteur : M. CLOUP, Adjoint délégué aux finances 

12 - Budget Primitif- exercice 2012 

13 - Fixation des taux des trois taxes directes locales pour 2012 

14 - Budget de la régie des transports- prise en charge du déficit par la ville de Talenceannée 2012 

15 - Subvention au Centre Communal d’Action Sociale - Année 2012 

16 - Subventions aux Associations Talençaises – Année 2012 

17 - Subventions aux Associations non talençaises – Année 2012

18 - Budget du Service Public à Caractère Industriel et Commercial de la Salle de Spectacles et de Congrès La Médoquine pour l’année 2012 - Participation de la Ville de Talence 

19 - Société d’Economie Mixte «Talence Gestion Equipements» - Comptes rendus technique et financier de l’exercice 2010 / 2011 - Information du Conseil 

Rapporteur : M. CASTEX, Adjoint délégué délégué au Contrôle Budgétaire 

20 - Tarifs Ecole de Musique 

Rapporteur : M. BONNIN, Conseiller Municipal délégué au suivi des chantiers et travaux 

21 - Participation pour Voirie et Réseau – 342-344, cours de la Libération 

22 - Avenant n° 1 à la convention spéciale de déversement des eaux usées non domestiques des Cuisines centrales de Talence 

Rapporteur : M. SEBTON, Conseiller Municipal délégué au quartier Sud 

23 - Soutien du Conseil Régional aux actions de développement social au profit des quartiers prioritaires – année 2012