Conseil municipal du 14 septembre 2011

Voici l’ordre du jour du prochain conseil :

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 14 SEPTEMBRE 2011

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE


1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en date du
7 juillet 2011
2 - Décisions municipales – information du Conseil
3 - Opération Campus – Etude de programmation et conception architecturale, urbaine et paysagère – Election d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission d'appel d'offres du groupement de commandes
4 -- Acquisition des parcelles AL 163 D, AL 188 E situées Allée du 7ème Art
5 - Cession des parcelles AL 163 A, AL 163 B et AL 163 C situées Allée du 7ème Art
6 - Acquisition d'une parcelle 30 rue Armand Leroi AO 593 et 2 passage Sainte Marie

AO 630
7 - Cession d'une partie de la parcelle AX 106 sise rue Georges Pompidou
8 - Cession d'une parcelle rue Léon Jouhaux BE 386p
9 - Signature d'une convention de servitude de vue - Ecole du spectacle
10 - Résiliation amiable du bail commercial conclu avec la Société Mutant Distribution
11 - Association Cercle des Nageurs de Talence – Convention d'objectifs – Subvention 2011
12 - Agence Postale Communale – Avenant à la convention relative à son organisation
13 - Débat d'orientations sur le projet métropolitain – Version 4
14 – Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de l'Office Culturel et
Educatif de Talence, de la Mission Locale des Graves et du Plan Local pour l'Insertion et
l'Emploi «Portes du Sud» - P.L.I.E.

RAPPORTEUR : M. GELLE, Adjoint délégué aux Aménagements Urbains

15 - Débat sur les orientations pour l'élaboration du P.A.D.D. du PLU 3.1 communautaire

RAPPORTEUR : Mme IRIART, Adjointe déléguée aux Solidarités, à l'Action Sociale
et à l'Emploi

16 - Insertion - Partenariat entre la Ville de Talence, le Club de Prévention F. Sévène,
l'Association d'Insertion Réagir, portant sur la mise en oeuvre de chantiers éducatifs dans
le cadre de la rénovation des grilles du château de Thouars - Convention

RAPPORTEUR : M. PARANTEAU, Adjoint délégué à la Jeunesse et aux Sports

17 - Stade Nautique Henri Deschamps : tarifs

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources
Humaines

18 - Pôle Développement Urbain Durable – Responsable du Développement Economique
19 - Mise à jour du tableau des effectifs
20 - Régime indemnitaire des Techniciens
21 - Régime indemnitaire des cadres d'emplois d'Animateur et ETAPS


RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances, aux Achats et Marchés
Publics

22 - Taxe sur la consommation finale d'électricité – Fixation du coefficient multiplicateur
unique
23 - Construction d'un pôle de vie collective – Marché de Maîtrise d'oeuvre – Fixation du
coût de la réalisation des travaux - Avenant

RAPPORTEUR : M. BONNIN, Conseiller Municipal délégué au Suivi des Chantiers et
Travaux

24 - Adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine
25 - Fonds de concours de la Communauté Urbaine de Bordeaux – Aménagement de la
place ESPELETA

QUESTIONS ORALES