vendredi 4 juillet 2008

Malus canin

Le déficit budgétaire de la France s’aggrave… Selon l’Union européenne, il pourrait dépasser la limite des 3% du PIB en 2009.

Pour tenter de réduire ce déficit, il est nécessaire d’augmenter les recettes fiscales car la réduction des dépenses a du mal à passer du discours politique à la réalité des faits.

La croissance des recettes fiscales, au-delà de ce que génère mécaniquement la croissance économique dont les prévisions sont régulièrement revues à la baisse, implique un alourdissement des taux d’imposition et/ou la création de nouveaux prélèvements.

La création d’un nouvel impôt se trouve facilitée si elle emporte, dans une certaine mesure, l’adhésion de la population.

L’écologie est un bon prétexte car il s’agit de « sauver la planète » et pourquoi pas par la fiscalité, en application du principe du pollueur-payeur..

Ainsi, la création récente d’un bonus-malus automobile, fondé sur les émissions de CO2, n’a pas trouvé beaucoup de détracteurs. Malheureusement, pour l’instant, le bonus l’emporte sur le malus et représente un coût pour les finances de l’État. Le gouvernement envisage de réagir pour rétablir la situation à son profit.

Mon sens civique me conduit à proposer à notre gouvernement une nouvelle source de recettes fiscales fondée sur le principe du pollueur-payeur : le malus canin. En effet, les trottoirs de nos rues sont souillés par d’innombrables déjections canines polluantes (vue, odeur, chaussures…) qui représentent un coût non négligeable pour la collectivité (moto-crottes…).

La lutte contre la pollution et l’application du principe du pollueur-payeur justifient largement un impôt sur les chiens (un malus).

Sachant que la population canine est estimée à 8 millions (Facco –TNS Sofres 2006), une modeste contribution de 20 euros annuels par animal génèrerait 160 millions de recettes supplémentaires. Evidemment par souci d’équité fiscale, on pourrait moduler le montant de la contribution en fonction du volume des déjections, en considérant que ledit volume est proportionnel à la taille et au poids du chien. Par exemple, le propriétaire d’un Chihuahua (petite cylindrée) paierait 20 euros, celui d’un Labrador (gamme moyenne) 40 euros et celui d’un Saint-Bernard (grosse cylindrée) 80 euros. Dans ce cas, les 200 millions d’euros seraient atteints, voire dépassés.

Un peu d’imagination… Mesdames et Messieurs nos gouvernants !!!