Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 septembre 2015

Conseil Municipal du 21 septembre 2015

Ordre du jour

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
1 - Approbation du procès-verbal des séances publiques des 15 juin et 9 juillet 2015
2 - Décisions municipales – Information du Conseil
3 - Rapport d’activité de Bordeaux Métropole pour l’année 2014
4 - Contrat de co-développement entre Bordeaux Métropole et la Ville de Talence – Validation du contrat - autorisation
5 - Délégation partielle de compétence pour l’exécution de circuits de transports scolaires- Signature d’une convention avec Bordeaux Métropole
6 – Désignation d'un nouveau représentant de la ville de Talence au sein du SDEEG

RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture
7 - Stage École Municipale de Musique et de Danse - Tarif
8 - Prix concours étudiants du festival FACTS

RAPPORTEUR : M. GELLE – Adjoint délégué au Patrimoine Communal
9 - Échange de parcelles entre la Ville de Talence et le Centre Communal d'Action Sociale
10 - Signature d’une convention de servitude de passage de câbles souterrains au profit d’Électricité Réseau Distribution France (ERDF)
11 - Cession d'une propriété située 14 rue Armand Leroi
12 - Cession d'une propriété située 18 rue Armand Leroi

RAPPORTEUR : M. PARANTEAU – Adjoint délégué aux Sports
13 – Projet de stage d'apprentissage de la natation – Demande de subvention

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON – Adjointe déléguée aux Ressources Humaines
14 - Protection fonctionnelle accordée à Monsieur Julien FOURGASSIE
15 - Protection fonctionnelle accordée à Madame Nathalie LEMAIRE
16 - Modification de la quotité de travail d'un agent dans le cadre d'une convention relative à l'insertion professionnelle des sportifs de haut niveau
17 - Mise à jour du tableau des effectifs 2015
18 - Reconduction de l’organisation des temps périscolaires
19 - Mise à disposition d'agent de droit privé auprès du secteur Enfance Education Jeunesse

RAPPORTEUR : M. GOYER – Adjoint délégué à l'Urbanisme et à l'Habitat
20 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable en vue de l'implantation de gardecorps École Paul Lapie à Talence
21 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable en vue de l'implantation d'une construction modulaire - Stade nautique Henri Deschamps à Talence
22 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable en vue de l'implantation d'une construction modulaire au stade nautique Henri Deschamps à Talence – Association le Nautile

RAPPORTEUR : M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances et aux Achats et Marchés Publics
23 - Taxe sur la consommation finale d’électricité – Actualisation du coefficient multiplicateur
24 - Exercice budgétaire 2015 – Décision modificative N°1
25 - Subventions exceptionnelles pour l'année 2015

RAPPORTEUR : Madame FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée au Développement
Durable, à la Qualité de Ville et à la Participation Citoyenne
26 - Collecte sélective des textiles usagés par apport volontaire - Avenant n° 1 à la
convention avec Le Relais Gironde

RAPPORTEUR : Monsieur LABOURDETTE - Conseiller Municipal délégué à l'Emploi,
à l'Economie et au Développement Intercommunal
27 - Partenariat entre la Ville de Talence et Unis Cités pour l'année 2015-2016 - Nouvelle convention
28 - Convention pour la mise à disposition de nouveaux locaux pour la Mission Locale des Graves

INFORMATION sur le devenir de la RPA PRESSENSE : communication orale – François JESTIN

QUESTIONS ORALES