CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2014 - Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2014

Ordre du jour

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

1 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du 6 mars 2014

2 - Décisions municipales – Information du Conseil

3 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein des instances de

gouvernance de la SPL «La Fabrique métropolitaine de la CUB»

4 - Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes

extérieurs

5 - Régime indemnitaire des élus

RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture

6 - Programme Science Tour spécial "50 ans" de l'INSERM – Demande d'aide financière

auprès de la Communauté Urbaine de Bordeaux

RAPPORTEUR : M. GOYER – Adjoint délégué à l'Urbanisme

7 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable en vue de la division de la parcelle

AB 452 sise 4 rue Robespierre à TALENCE

8 - PVR – Avenue Arthur Rimbaud

RAPPORTEUR : M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances - aux Achats et

marchés publics

9 - Compte administratif – Exercice 2013

10 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2013 –

Budget principal - Budget SPIC Pompes Funèbres – Budget SPIC Régie des Transports

11 - Compte de gestion du Trésorier Principal, Receveur Municipal pour l'exercice 2013

12 - Budget Primitif 2014

13 - Fixation des trois taxes directes locales pour 2014

14 - Budget de la Régie des Transports – Prise en charge du déficit par la Ville de Talence

– Année 2014

15 - Subventions aux associations talençaises – Année 2014

16 - Subventions aux associations non talençaises – Année 2014

17 - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale – Année 2014

18 - Attribution d'une indemnité du Conseil à Monsieur Philippe Borras, Trésorier Principal,

Receveur Municipal

19 - Marché n°08/50 «Mise à disposition de fibre optique noire pour le raccordement de divers sites de la Mairie de Talence» - Avenant de transfert

20 - Société d’Economie Mixte «Talence Gestion Equipements» - Comptes rendus

technique et financier de l’exercice 2012-2013 - Information du Conseil

21 - Budget du Service Public à Caractère Industriel et Commercial de la Salle de Spectacles et de Congrès La Médoquine pour l’année 2014 - Participation de la Ville de Talence