Conseil Municipal du 8 avril 2015
Ordre du jour
RAPPORTEUR – M. LE MAIRE
1 - Approbation du procès-verbal des séances publiques des 12 février et 10 mars 2015
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Défi Sport
1 - Approbation du procès-verbal des séances publiques des 12 février et 10 mars 2015
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Défi Sport
RAPPORTEUR - M. GELLE - Adjoint délégué au Patrimoine Communal
4 - Instauration d'un stationnement payant de surface : périmètres, tarifs et mise en
oeuvre
5 - Cession d'une propriété située 14 rue Armand Leroi
6 - Cession d'une propriété située 18 rue Armand Leroi
7 - Cession d'une propriété située 54 rue Marc Sangnier
4 - Instauration d'un stationnement payant de surface : périmètres, tarifs et mise en
oeuvre
5 - Cession d'une propriété située 14 rue Armand Leroi
6 - Cession d'une propriété située 18 rue Armand Leroi
7 - Cession d'une propriété située 54 rue Marc Sangnier
RAPPORTEUR – Mme SALLET – Adjoint déléguée aux Salles municipales
8 - Mise à disposition de locaux municipaux au Centre Communal d'Action Sociale –
Avenant n° 5
RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué à la requalification du quartier de
Thouars
9 - Opération Urbaine Collective pour le centre commercial de Thouars et l’animation
économique de la Ville – convention FISAC
8 - Mise à disposition de locaux municipaux au Centre Communal d'Action Sociale –
Avenant n° 5
RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué à la requalification du quartier de
Thouars
9 - Opération Urbaine Collective pour le centre commercial de Thouars et l’animation
économique de la Ville – convention FISAC
RAPPORTEUR – Mme LUTREAU-CHAVERON – Adjointe déléguée aux Ressources Humaines
10 - Mise à jour du tableau des effectifs 2015
11 - Mise à disposition d'un agent communal auprès de l'OCET
12 - Renouvellement de la convention de partenariat – Séances de régulation
10 - Mise à jour du tableau des effectifs 2015
11 - Mise à disposition d'un agent communal auprès de l'OCET
12 - Renouvellement de la convention de partenariat – Séances de régulation
RAPPORTEUR – M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances
13 - Budget Primitif – Exercice 2015
14 - Fixation des taux des trois taxes directes locales pour 2015
15 - Budget de la régie des transports – prise en charge du déficit par la Ville de Talence – Année 2015
16 - Subvention au Centre Communal d’Action Sociale - Année 2015
17 - Subventions aux associations non talençaises – Année 2015
18 - Subventions aux associations talençaises – Année 2015
13 - Budget Primitif – Exercice 2015
14 - Fixation des taux des trois taxes directes locales pour 2015
15 - Budget de la régie des transports – prise en charge du déficit par la Ville de Talence – Année 2015
16 - Subvention au Centre Communal d’Action Sociale - Année 2015
17 - Subventions aux associations non talençaises – Année 2015
18 - Subventions aux associations talençaises – Année 2015
19 - Tarifs restauration municipale, accueil périscolaire, temps d’activités périscolaires, accueil collectif de mineurs, classes de découverte, école multisports, vacances sportives, stade nautique Henri Deschamps, installations sportives, tennis municipal, sorties découverte du ski nautique et du wake board, Atelier Création Talence, Ecole de musique et de danse, Espace seniors
RAPPORTEUR - Mme FABRE-TABOURIN - Adjointe déléguée à la Qualité de ville et au Développement Durable
20 - Avis du Conseil Municipal sur le prélèvement d’eau du forage du stade de Suzon
20 - Avis du Conseil Municipal sur le prélèvement d’eau du forage du stade de Suzon
RAPPORTEUR - M. LABOURDETTE - Conseiller municipal délégué à l'Economie, à l’Emploi et au Développement intercommunal
21 - ADIE (Association pour le droit à l’initiative économique) – Partenariat avec la Ville de
Talence – Convention pour l’année 2015
21 - ADIE (Association pour le droit à l’initiative économique) – Partenariat avec la Ville de
Talence – Convention pour l’année 2015
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