Conseil Municipal du 19 janvier 2015 - Ordre du jour

Conseil Municipal du 19 janvier 2015

Ordre du jour

RAPPORTEUR - M. LE MAIRE

1 – Décisions municipales – Information du Conseil

2 - Dématérialisation – Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Convention entre l'Etat et la Ville de Talence

RAPPORTEUR - M. DUART - Adjoint délégué au Périscolaire

3 - Convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial avec les services de l'Etat. (PEDT)

RAPPORTEUR – Mme LUTREAU-CHAVERON – Adjointe déléguée aux ressources Humaines

4 - Renouvellement de la mise à disposition d’un agent communal auprès du CAJ

RAPPORTEUR - M. GOYER - Adjoint délégué à l'Urbanisme, la Publicité, l'Affichage, les Enseignes et pré-enseignes, la Taxe locale de publicité extérieure

5 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable en vue de la division de la parcelle AS N° 687 sise 98 rue Bourgès à TALENCE

6 - Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Bordeaux Métropole - Débat sur les orientations

RAPPORTEUR - M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances

7 - Avance sur subvention de fonctionnement au CCAS et aux associations pour l’année 2015 

8 - Tarification des classes de découverte

9 - Article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales - Exercice 2015 - Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d’investissement

RAPPORTEUR - Mme FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée à la Qualité de ville, au Développement Durable et à la Participation Citoyenne

10 - Enlèvement des tags sur les immeubles privés talençais – Modification du cahier des charges

11 - Inscription de la Commune de Talence sur la liste départementale des villes où les façades des immeubles doivent être constamment tenues en bon état de propreté

12 - Expérimentation de fleurissement participatif des trottoirs. Charte d'engagement des habitants

13 - Création de vergers à Thouars – signature d'une convention d'accueil des collections du Conservatoire Végétal Régional d'Aquitaine

14 - Renouvellement convention jours de pointe avec la Lyonnaise des Eaux

15 - Charte Manifestations éco-responsables

16 - Mise en place d'un atelier d'urbanisme concernant le devenir du terrain communal cadastré BM 81 sis 7 rue du 19 mars 1962

RAPPORTEUR – M. BONNIN – Conseiller municipal délégué à la CLECT

17 - Approbation du rapport de la CLECT en date du 2 décembre 2014

QUESTIONS ORALES