lundi 12 janvier 2015

Conseil Municipal du 19 janvier 2015 - Ordre du jour


Conseil Municipal du 19 janvier 2015
Ordre du jour
RAPPORTEUR - M. LE MAIRE
1 – Décisions municipales – Information du Conseil
2 - Dématérialisation – Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Convention entre l'Etat et la Ville de Talence
RAPPORTEUR - M. DUART - Adjoint délégué au Périscolaire
3 - Convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial avec les services de l'Etat. (PEDT)
RAPPORTEUR – Mme LUTREAU-CHAVERON – Adjointe déléguée aux ressources Humaines
4 - Renouvellement de la mise à disposition d’un agent communal auprès du CAJ
RAPPORTEUR - M. GOYER - Adjoint délégué à l'Urbanisme, la Publicité, l'Affichage, les Enseignes et pré-enseignes, la Taxe locale de publicité extérieure
5 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable en vue de la division de la parcelle AS N° 687 sise 98 rue Bourgès à TALENCE
6 - Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Bordeaux Métropole - Débat sur les orientations
RAPPORTEUR - M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances
7 - Avance sur subvention de fonctionnement au CCAS et aux associations pour l’année 2015 
8 - Tarification des classes de découverte
9 - Article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales - Exercice 2015 - Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d’investissement
RAPPORTEUR - Mme FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée à la Qualité de ville, au Développement Durable et à la Participation Citoyenne
10 - Enlèvement des tags sur les immeubles privés talençais – Modification du cahier des charges
11 - Inscription de la Commune de Talence sur la liste départementale des villes où les façades des immeubles doivent être constamment tenues en bon état de propreté
12 - Expérimentation de fleurissement participatif des trottoirs. Charte d'engagement des habitants
13 - Création de vergers à Thouars – signature d'une convention d'accueil des collections du Conservatoire Végétal Régional d'Aquitaine
14 - Renouvellement convention jours de pointe avec la Lyonnaise des Eaux
15 - Charte Manifestations éco-responsables
16 - Mise en place d'un atelier d'urbanisme concernant le devenir du terrain communal cadastré BM 81 sis 7 rue du 19 mars 1962
RAPPORTEUR – M. BONNIN – Conseiller municipal délégué à la CLECT
17 - Approbation du rapport de la CLECT en date du 2 décembre 2014
QUESTIONS ORALES

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