Ordre du jour du Conseil municipal du 15 octobre 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2012

Ordre du jour

RAPPORTEUR : M. le Maire
1 – Approbation du PV de la séance du 11 septembre 2012
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 - Rapport d'activité CUB 2011
4 - Passation d'un avenant à la convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un carrousel dans le parc Peixotto

RAPPORTEUR : M. PARANTEAU – Adjoint délégué à la Jeunesse et aux Sports
5 - Partenariat Centre de Loisirs des Petits Rois et le Multisport

RAPPORTEUR : M. JESTIN – Adjoint délégué à l'Urbanisme
6 - Modification du PLU – Talence ETSM
7 - Modification du PLU – Lormont Les Iris
8 - Modification du PLU – Mérignac Capeyron
9 - Modification du PLU – Mérignac déchetterie
10 - Modification du PLU – Mérignac Stationnement Yser
11 - Modification du PLU – Pessac aménagement Lartigon
12 - Modification du PLU – St Aubin de Médoc Centre technique
13 - Modification du PLU – Talence couverture des tennis

RAPPORTEUR : Mme CASTAGNERA – Adjointe déléguée aux Seniors
14 - Espace Seniors - tarifs

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON – Adjoint déléguée aux Ressources Humaines
15 - Régime indemnitaire des cadres d’emplois des rédacteurs territoriaux et modification du coefficient d’IAT pour les grades d’Animateur et d’Educateur territoriaux des activités physiques et sportives principaux 2ème classe
16 - Signature d'une convention-cadre de formation avec le CNFPT
17 - Mise à jour du tableau des effectifs 2012
18 - Régime indemnitaire du cadre d’emplois des Assistants territoriaux d’enseignement artistique RAPPORTEUR : M. CLOUP – Adjoint délégué aux Achats et Marchés Publics
19 - Denrées alimentaires et boissons - Avenant modifiant la composition du groupement de commandes ADARCE (Achats de Denrées Alimentaires pour les Restaurants de Collectivités et d’Entreprises)

RAPPORTEUR : M. BONNIN – Conseiller municipal délégué au suivi des chantiers et travaux
20 - PVR – 99 chemin de Leysotte

RAPPORTEUR : Mme FURNON – Conseillère municipale déléguée à l'Environnement 21 - Versement d'une subvention exceptionnelle au CRED (Centre d'Etudes et Développement de l'Université de Bordeaux 1) - Projet «VEGEBLOK»

QUESTIONS ORALES