mercredi 18 janvier 2012

Ordre du Jour du Conseil municipal du 23 janvier 2012



ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2012

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE 
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en date du 23 novembre 2011 
2 - Décisions municipales – information du Conseil 
3 – Désignation par le Conseil Municipal – Conseil d'Administration de l'Association Loisirs des Petits Rois 
4 - Société Publique Locale communautaire compétente en matière d'aménagement – approbation des statuts – participation au capital – désignation d'un représentant 
5 - Evolution des compétences communales relatives aux aires de grand passage 
6 - Evolution des compétences communales en matière d’archéologie préventive 
7 - Evolution de la compétence communale relative au Réseau de chaleur et de froid - Création, classement et exploitation de réseaux de chaleur/froid alimentés par des énergies renouvelables et/ou de récupération - Transfert de compétence – Autorisation 
8 - Evolution des compétences communales relatives au transfert d’une partie de la compétence en matière d’aménagement numérique - Aménagement numérique du territoire et couverture des zones blanches haut débit - Transfert de compétence – Intérêt communautaire – Autorisation 
9 - Evolution de la compétence communale relative au transfert de la compétence «soutien et promotion d’une programmation culturelle des territoires de la métropole 
10 - Acquisition d’une parcelle située 24 rue Bayard - AX 494 11 - Opération Urbaine Collective pour le centre commercial de Thouars et l’animation économique de la Ville – demande de financement 

RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture 
12 - Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : autorisation de désaffectation et don de documents 
13 - Médiathèque de Thouars dans le Pôle de Vie Collective : besoins en matériel et mobilier et demande de subvention RAPPORTEUR : Mme CASTAGNERA – Adjointe déléguée aux Seniors 
14 - Espace Seniors : tarifs RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON – Adjointe déléguée aux Ressources Humaines 
15 - Création de poste au tableau des effectifs 2012 
16 - Modification du tableau des effectifs : fusion des cadres d’emploi des Assistants de conservation et des Assistants qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques 
17 - Reconduction du contrat de rédacteur journalistique en contrat à durée indéterminée 

RAPPORTEUR : M. CLOUP – Adjoint délégué aux Finances 
18 - Avance sur subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale, à l’Office Culturel et Educatif de Talence, au Centre de Loisirs de Talence, au Centre Animation Jeunesse, au Comité des OEuvres Sociales du Personnel, à l’association Talence Innovation, à l’association Mix-Cité, au Comité des Jumelages et à Rock et Chansons pour l’année 2012 
19 - Avances sur subvention de fonctionnement aux associations sportives pour l’année 2012 
20 - Article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales- Exercice 2012- Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d’investissement 
21 - Orientations générales du Budget Primitif 2012 

RAPPORTEUR : M. BONNIN – Conseiller Municipal délégué au suivi des chantiers et travaux 
22 - Participation pour Voirie et Réseau – 56 rue de Bazeilles 

RAPPORTEUR : M. SEBTON – Conseiller Municipal délégué au quartier Sud 
23 - Avenant au Contrat Urbain de Cohésion Sociale

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