Ordre du Jour du Conseil municipal du 23 janvier 2012

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2012

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE 

1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en date du 23 novembre 2011 

2 - Décisions municipales – information du Conseil 

3 – Désignation par le Conseil Municipal – Conseil d'Administration de l'Association Loisirs des Petits Rois 

4 - Société Publique Locale communautaire compétente en matière d'aménagement – approbation des statuts – participation au capital – désignation d'un représentant 

5 - Evolution des compétences communales relatives aux aires de grand passage 

6 - Evolution des compétences communales en matière d’archéologie préventive 

7 - Evolution de la compétence communale relative au Réseau de chaleur et de froid - Création, classement et exploitation de réseaux de chaleur/froid alimentés par des énergies renouvelables et/ou de récupération - Transfert de compétence – Autorisation 

8 - Evolution des compétences communales relatives au transfert d’une partie de la compétence en matière d’aménagement numérique - Aménagement numérique du territoire et couverture des zones blanches haut débit - Transfert de compétence – Intérêt communautaire – Autorisation 

9 - Evolution de la compétence communale relative au transfert de la compétence «soutien et promotion d’une programmation culturelle des territoires de la métropole 

10 - Acquisition d’une parcelle située 24 rue Bayard - AX 494 11 - Opération Urbaine Collective pour le centre commercial de Thouars et l’animation économique de la Ville – demande de financement 

RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture 

12 - Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : autorisation de désaffectation et don de documents 

13 - Médiathèque de Thouars dans le Pôle de Vie Collective : besoins en matériel et mobilier et demande de subvention RAPPORTEUR : Mme CASTAGNERA – Adjointe déléguée aux Seniors 

14 - Espace Seniors : tarifs RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON – Adjointe déléguée aux Ressources Humaines 

15 - Création de poste au tableau des effectifs 2012 

16 - Modification du tableau des effectifs : fusion des cadres d’emploi des Assistants de conservation et des Assistants qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques 

17 - Reconduction du contrat de rédacteur journalistique en contrat à durée indéterminée 

RAPPORTEUR : M. CLOUP – Adjoint délégué aux Finances 

18 - Avance sur subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale, à l’Office Culturel et Educatif de Talence, au Centre de Loisirs de Talence, au Centre Animation Jeunesse, au Comité des OEuvres Sociales du Personnel, à l’association Talence Innovation, à l’association Mix-Cité, au Comité des Jumelages et à Rock et Chansons pour l’année 2012 

19 - Avances sur subvention de fonctionnement aux associations sportives pour l’année 2012 

20 - Article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales- Exercice 2012- Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d’investissement 

21 - Orientations générales du Budget Primitif 2012 

RAPPORTEUR : M. BONNIN – Conseiller Municipal délégué au suivi des chantiers et travaux 

22 - Participation pour Voirie et Réseau – 56 rue de Bazeilles 

RAPPORTEUR : M. SEBTON – Conseiller Municipal délégué au quartier Sud 

23 - Avenant au Contrat Urbain de Cohésion Sociale