Conseil municipal du 8 juillet 2013 : ordre du jour

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2013

Ordre du jour 

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
1 – Approbation PV séances des 14 mai et 10 juin 2013
2 - Décisions municipales – Information du conseil
3 - Acquisition parcelle sise rue du Colonel Moll AT518

RAPPORTEUR : M. GELLE – Adjoint délégué aux Aménagements Urbains
4 - Convention d'autorisation d'occupation du domaine public constitutive de droits réels entre la Ville et la société Domofrance

RAPPORTEUR : Mme IRIART – Adjointe déléguée aux Solidarités, à l'action sociale et à l'Emploi
5 - Participation de la Ville de Talence au dispositif «compétences Clés» - protocole d'accord avec l'IREP (Institut de Recherche et d'Education Permanente) pour 2013

RAPPORTEUR : M. PARANTEAU – Adjoint délégué aux Sports
6 - Conventions d'objectifs et d'utilisation de locaux avec l'association «Union Sportive Alliance Talençaise»
RAPPORTEUR : M. JESTIN – Adjoint à l'Urbanisme
7 - Autorisation de dépôt d’un permis de démolir parcelle sise Place Charles de Gaulle
cadastrée BH 205
8 - Autorisation de dépôt d’un permis de construire sur la parcelle sise Place Charles de Gaulle cadastrée BH 205
9 - Autorisation de dépôt d’un permis de démolir parcelle sise 14 rue Armand Leroi cadastrée AO 835

10 - Résiliation amiable du bail commercial conclu avec Monsieur et Madame Boughrara - Boucherie épicerie centre commercial de Thouars

11 - Convention d'engagement relative aux opérations à réaliser par la Ville et Domofrance dans le cadre de l'opération de reconstruction du Centre Commercial de Thouars

RAPPORTEUR : Madame LUTREAU-CHAVERON - Adjoint déléguée aux Ressources Humaines
12 - Délibération fixant le programme pluri annuel d’accès à l’emploi titulaire et les modalités d’organisation de la sélection professionnelle
13 - Transformation des contrats à durée déterminée en contrats à durée indéterminée de catégorie B
14 - Transformation des contrats à durée déterminée en contrats à durée indéterminée de catégorie A
15 - Atelier d'écoute musicale – Espace Seniors

RAPPORTEUR : M. CASTEX – Adjoint délégué aux Finances – aux Achats et  Marché Publics
16 - Attribution d'une subvention à l'Office Culturel et Educatif de Talence

RAPPORTEUR : Madame GEHIN, Conseillère Municipale déléguée à la Diversité, au Handicap et à la Santé
17 - Rapport annuel 2012 de la commission communale d'accessibilité aux personnes
handicapées

RAPPORTEUR : Madame FURNON, Conseillère Municipale déléguée à l’Environnement
18 - Lutte contre les chenilles processionnaires

RAPPORTEUR : Monsieur SEBTON, Conseiller Municipal délégué au quartier Sud
19 - Convention avec l'Association Mix Cité

QUESTIONS ORALES