Conseil municipal du 1er juin 2011

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUIN 2011

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

1 – Approbation du procès-verbal des séances publiques du Conseil Municipal en dates des 4 avril et 27 avril 2011
2 - Décisions municipales – information du Conseil
3 – Projet du SDCI (Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale) de la
Gironde – Avis du Conseil Municipal

RAPPORTEUR : Mme IRIART, Adjointe déléguée aux Solidarités, à l'Action Sociale et à l'Emploi
4 - Subvention de fonctionnement à l'association CLAP Sud-Ouest pour la tenue d'une permanence d'évaluation et d'orientation linguistique

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines
5 - Modification de la création de poste au tableau des effectifs 2011 et création d'un poste
supplémentaire
6 - Ouverture d'un poste de médecin de la médecine professionnelle et préventive
7 - Reconduction des activités de la pratique sportive libre le dimanche

RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances, aux Achats et Marchés Publics
8 - Compte Administratif 2010
9 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 – Budget principal – Budget SPIC Pompes Funèbres – Budget SPIC Régie des Transports
10 - Compte de gestion du Trésorier Principal, Receveur Municipal, pour l'exercice 2010
11 - Budget des Pompes Funèbres – Produits – Année 2010 – Admission en non-valeur
12 - Produits communaux – Années 2006 à 2010 – Admission en non-valeur
13 - Dotation de Solidarité Urbaine – Rapport sur les actions de développement social urbain 2010
14 - Exonération de taxe foncière sur le bâti pour les constructions universitaires du Plan Campus
15 - Dotation communale du Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes année
2011
16 - Attribution de subventions complémentaires à diverses associations

RAPPORTEUR : M. CASTEX, Adjoint délégué au Contrôle Budgétaire
17 - Tarifs de l'Espace Seniors
18 - Tarifs des Ateliers Créatifs Talence

RAPPORTEUR : M. SEBTON, Conseiller Municipal délégué au Quartier Sud
19 - Soutien du Conseil Régional aux actions de développement social au profit des
quartiers prioritaires – année 2011

"Faire vivre la politique et non pas faire de la politique pour en vivre"...